Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : [Date]
1. Présentation de l’activité
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation des services proposés par Hypnose et Pierres Sébastien Lanotte EI (ci-après désignée « la société »), dont le siège est situé au 28 avenue Charles de Gaulle, 88480 Etival Clairefontaine, immatriculée sous le numéro 52966463300029.
Le site et les services proposés concernent des prestations d’hypnose, disponibles exclusivement sur rendez-vous. Toute utilisation de ces services implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU.
2. Nature des services
La société propose des prestations payantes d’accompagnement en hypnose.
Les services ne nécessitent pas la création d’un compte utilisateur.
3. Prise de rendez-vous et annulation
- Les rendez-vous sont à réserver directement via les moyens mis à disposition par la société (par exemple, par téléphone ou en ligne).
- Toute annulation doit être effectuée au moins 48 heures à l’avance. En cas de non-respect de ce délai, la prestation sera considérée comme due et aucun remboursement ne sera accordé.
4. Tarifs et paiements
Les tarifs des prestations sont indiqués au moment de la réservation.
Les modes de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire,
- Chèque,
- Virement bancaire,
- PayPal.
Le paiement devra être effectué avant ou au moment de la prestation.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site de la société (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.
- Les utilisateurs peuvent réutiliser ces contenus uniquement sous réserve de mentionner explicitement l’auteur (« Hypnose et Pierres Sébastien Lanotte ») et d’inclure un lien vers le site.
- Toute utilisation non conforme entraînera des poursuites conformément à la législation française.
6. Collecte et traitement des données personnelles
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), la société collecte et traite des données personnelles pour les finalités suivantes :
- Gestion des rendez-vous,
- Établissement des factures et gestion comptable,
- Envoi d’e-mails (informations importantes, offres, etc.).
Stockage des données : Les données collectées sont stockées localement sur un ordinateur protégé. Aucune donnée n’est partagée avec des tiers sans le consentement préalable des utilisateurs.
Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits (accès, rectification, suppression) en contactant directement la société à l’adresse suivante : hypnoseetpierres@gmail.com.
7. Responsabilités
La société s’engage à fournir ses services avec professionnalisme et conformément aux lois en vigueur. Cependant :
- La société ne saurait être tenue responsable des résultats ou effets liés à l’hypnose,
ceux-ci dépendant de l’engagement et des circonstances propres à chaque client.
Utilisation de la Dream Machine : - L’utilisation de la Dream Machine n’est pas adaptée aux femmes enceintes, aux personnes souffrant d’épilepsie ou de troubles neurologiques. Les utilisateurs s’engagent à informer la société de leur état de santé avant toute séance impliquant cet outil. En cas de non-respect de ces recommandations, la société décline toute responsabilité pour les éventuels effets indésirables ou conséquences sur la santé.
8. Résolution des litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.
À défaut, tout différend sera soumis à la juridiction compétente en vertu des lois françaises.
9. Modification des CGU
La société se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification importante. L’utilisation continue des services après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.
10. Contact
Pour toute question ou demande d’information, les utilisateurs peuvent contacter la société via :
- Adresse e-mail : hypnoseetpierres@vgmail.com
Adresse postale : 28 avenue Charles de Gaulle, 88480 Etival Clairefontaine.